LA NOMENCLATURE

Le site OFFICIEL des "Caisses de Sécurité Sociale"
a mis à la disposition des Professionnels de Santé les éléments de la CCAM Technique !

Le webmaster vous incite à lire les documents généraux pour une meilleure utilisation, cela devrait répondre à vos premières questions.
Vous trouverez un résumé des principaux actes techniques en Echographie Générale et/ou en Doppler.

CCAM V11 (28/12/2007)

(Fichier PdF 1,6 Mo)

CCAM V11 (28/12/2007)

(Fichier PdF compressé 1,5 Mo)

CCAM V11 (28/12/2007)

(Fichier PdF 1,6 Mo) CCAM V11

CCAM V11 (28/12/2007)

(Fichier PdF compressé 1,5 Mo)

La CCAM au 28/12/2007

(Echographie-Doppler : Fichier EXCEL 143 Ko )

La CCAM 1er janv 2008

(Actes de la Grossesse : Fichier EXCEL 28 Ko)

CCAM V31 note

(Fichier PdF 517 Ko)

CCAM V33 (01/04/2014)

(Fichier Pdf 3 Mo) 


Liste anti-chronologique des dossiers liés à la Nomenclature

 

15 - CCAM V33 : Mise en oeuvre le 1er avril 2014.

14 - La version 31 de la CCAM: mise en oeuvre le 1er juillet 2013 (143 Ko PDFl)

13 - CCAM V11 à compter du 28/12/2007 limités aux actes d'échographie: Arrêté du 27 décembre 2007 (143 Ko Excel)

12 - CCAM V10 à compter du 12/09/2007 limités aux actes d'échographie: Arrêté du 12 septembre 2007 (143 Ko Excel)

11 - CCAM V10 à compter du 12/09/2007  : Arrêté du 12 septembre 2007 (12 Mo Adobe Acrobat)

10 -Modification de l'usage du DE à compter du 01/01/2006  : Arrêté du 04 Novembre 2005 (87 Ko Adobe Acrobat)

9 -Liste des Prix des actes modifiés en CCAM V2 : Arrêté du 16 août 2005 portant approbation de l'avenant n° 7 à la convention des médecins généralistes et des médecins spécialistes(30 Ko Adobe Acrobat)

8 - la CCAM Technique V2 : Décision du 18 juillet 2005 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relatives à la liste des actes et prestations prises en charge ou remboursées par l'assurance maladie.(3.8 Mo Adobe Acrobat)

7 - La CCAM Technique V1 Annexe Prix (0.5 Mo)
: L'Annexe reliant les codes et les prix en Euros au 30/03/2005 en fichier PDF au Journal Officiel du 30 Mars 2005 (Adobe Acrobat)

6 - La CCAM Technique Officielle en totalité (1.7 Mo)
: La totalité des libellés (sans les prix) de la CCAM en fichier PDF au Journal Officiel du 30 Mars 2005 (Adobe Acrobat)

5 - La CCAM limitée à l'Echographie-Doppler (160Ko)  : CCAM Technique en tableur EXCEL (Notes du SNUDE mises à jour du 2 septembre 2005)

4 - Associations interdites (3 Ko)  : Présentation des interdictaions d'associations d'examens CCAM, etc.(Notes de l'UNCAM, voir également le chapitre Logiciel de ce site et le programme "Choix_CCAM.zip")

3 - Associations d'examens...(51 Ko)  : Actes multiples, Ententes Préalables, etc.(Notes de l'UNCAM)

2 - Feuilles de Soins (210 Ko)  : Procédure d'utilisation des feuilles de soins (Notes de l'UNCAM)

1 - Infos CCAM (24 Ko)  : Notes d'informations de base CCAM version 1 (Notes de l'UNCAM)