Quelle réponse apporter à la baisse de la nomenclature?

La gestion comptable de la CNAM est claire, lorsque les statistiques indiquent une augmentation du volume des actes échographiques, sa réponse est à la baisse de la valeur de ces actes.

Une réponse a été apportée par les échographistes du secteur 1 qui ont par le passé appliqué un Dépassement pour Exigence particulière, mais après diverses procédures réalisées par la CNAM envers certains de nos confrères et sur le conseil de la CSMF, le DE ne peut dépasser la tolérance de 5% du volume des actes et ne peut porter que sur l'exigence d' un horaire particulier.

Nous pouvons donc appliqué un DE mais sous réserves que les consultations soient réalisées dans des conditions de temps particulières (tard le soir, le samedi ou sur exigence personnelle du patient mais dans le respect du volume. Le patient doit par ailleurs être informé de ce dépassement).

L'acte hors nomenclature permet en toute légalité de demander une rémunération adaptée des actes effectués. Ces actes doivent avoir fait l’objet d'une recommandation par les sociétés savantes. Plusieurs conditions sont cependant requises comme la justification de l'examen ou de son complément que les actes ne soient pas listés par la CCAM, et que ces derniers soient recommandés par les sociétés savant. Le paiement de leurs honoraires doit faire l'objet d'un devis préalable ainsi que d'une remise de note honoraire.

EXEMPLE: élastographie, examens diagnostics de deuxième intention...etc

Cet aspect pourrait être envisagé comme un moyen et un mode de rémunération plus juste en attendant une refonte de la nomenclature qui tiendra compte du contexte et du contenu de certains actes portant le même code mais de réalisation complètement différente. En effet, nous sommes obligés de maintenir le niveau d'acte en accord avec l'évolution des technologies et de la science.
L'objectif du SNUDE est d'obtenir des sociétés savantes des publications claires de ces actes<< qui n'existent pas>> afin d'une part de continuer son travail auprès de la CHAP et d'autre part de pouvoir défendre les droits de notre profession en cas de litiges.

Nous avons déjà contacté plusieurs sociétés qui par leur travail nous apportent des notions nouvelles et essentielles.

Nous vous invitons à nous faire part de vos suggestions et questions diverses.